Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIRE AUX MEUBLES
Société SEMA (SA)

Numéro de dépôt :
1628628
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999

Présentation de la marque FOIRE AUX MEUBLES

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Société SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOIRE AUX MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEMA domicilié(e) 52 rue des Ponts de Comines, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.

La marque FOIRE AUX MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE AUX MEUBLES est expirée depuis le 13 janvier 1999.

Société SEMA a également déposé les autres marques suivantes : SEMALU , FIELD SPORTS , JOSE-FA , FOIRE AUX SALONS , FRITES-PUB


Société SEMA (SA) - 52 rue des Ponts de Comines, 59000 LILLE - France


CABINET GERARD LARAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux;malles, parasols.Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).