Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION VIANDE LIMOUSINE
Société SELVI SA

Numéro de dépôt :
96635461
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque SELECTION VIANDE LIMOUSINE

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Société SELVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « SELECTION VIANDE LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SELVI domicilié(e) rue Nicolas Appert , 61009 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SELVI SA - France.

La marque SELECTION VIANDE LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION VIANDE LIMOUSINE est expirée depuis le 17 juillet 2006.

Société SELVI a également déposé les autres marques suivantes : BIO'STEAK DISTRIBUE PAR SELVI ABATTOIR D'ALENCON


Société SELVI SA - rue Nicolas Appert , 61009 ALENCON - France


Société SELVI SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Viande (à l'exception de la viande de veau et de buf), viande de veau bénéficiant de l'indication géographique protégée "veau du Limousin" viande buf provenant du Limousin, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier, extrait de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants (à l'exception des veaux et des bufs), veau bénéficiant de l'indication géographique protégée "veau du Limousin" bufs provenant du Limousin, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.