Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELFA
SOCIETE SELFA

Numéro de dépôt :
1231966
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque SELFA

Déposée le 31 mars 1983 par la société SOCIETE SELFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE SELFA domicilié(e) 62 Rue de la VILLETTE, 75019 PARIS (dossier no 2013277) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 062 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2013277) - France.

La marque SELFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELFA est expirée depuis le 31 mars 2003.


SOCIETE SELFA - 62 Rue de la VILLETTE, 75019 PARIS (dossier no 2013277) - France - SIREN 552062960


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2013277) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1993 n°2013277 - Publication au BOPI 1993-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

De la robinetterie, raccords de tuyaux métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.