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Marques déposées par Société SELECTION PECHE
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VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
Société SELECTION PECHE

Numéro de dépôt :
1040087
Date de dépôt :
03/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 3 octobre 1977 par Société SELECTION PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SELECTION PECHE, domicilié(e) Société Anonyme, Route du Mans, 72270 MALICORNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD & G. CHAMBON. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 3 octobre 1987.


Société SELECTION PECHE - Société Anonyme, Route du Mans, 72270 MALICORNE. - France


R. CHENARD & G. CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Articles pour la pêche et notamment flotteurs, à l'exception des filets.