Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C RANGE SUR MESURE
SOCIETE SEIB (SA)

Numéro de dépôt :
3146204
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
C RANGE SUR MESURE de SOCIETE SEIB

Présentation de la marque C RANGE SUR MESURE

Déposée le 4 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C RANGE SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEIB domicilié(e) ALLEE DE COULANGES,41000 BLOIS - 41000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 520 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT CHANDIVERT domicilié(e) SOCIETE SEIB, ALLEE DE COULANGES,41000 BLOIS - 41000 - France.

La marque C RANGE SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C RANGE SUR MESURE est expirée depuis le 4 février 2012.

SOCIETE SEIB a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU PLACARD ET DU RANGEMENT , LA COMPAGNIE DU RANGEMENT , DRESSING ROM , C PRET A RANGER , LIVING ROM


SOCIETE SEIB (SA) - ALLEE DE COULANGES,41000 BLOIS - 41000 - France - SIREN 596520072


LAURENT CHANDIVERT - SOCIETE SEIB, ALLEE DE COULANGES,41000 BLOIS - 41000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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