Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ESSENTIELLES FRIGECREME
SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94505697
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2014

Présentation de la marque LES ESSENTIELLES FRIGECREME

Déposée le 7 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ESSENTIELLES FRIGECREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME domicilié(e) 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2256182) - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 317 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2256182) - 67080 - France.

La marque LES ESSENTIELLES FRIGECREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ESSENTIELLES FRIGECREME est expirée depuis le 7 février 2014.

SOCIETE SEGES FRIGECREME a également déposé les autres marques suivantes : NABAB , SATURNE , NOUKI , LES ESSENTIELLES , FRIGECROK , CARACAS , TURBOJET , BOMBANCE , MELI MELO , JOE ICE


SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions Simplifiée - 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2256182) - 61200 - France - SIREN 435317110


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2256182) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256182 - Publication au BOPI 2004-01-16

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel