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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME
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FRIGÉCRÉME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGÉCRÉME
SOCIETE SEGES FRIGECREME Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3326521
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/11/2014
FRIGÉCRÉME de SOCIETE SEGES FRIGECREME

Présentation de la marque FRIGÉCRÉME

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRIGÉCRÉME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME domicilié(e) 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 317 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque FRIGÉCRÉME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGÉCRÉME est expirée depuis le 29 novembre 2014.

SOCIETE SEGES FRIGECREME a également déposé les autres marques suivantes : NABAB , SATURNE , NOUKI , LES ESSENTIELLES , FRIGECROK , CARACAS , LES ESSENTIELLES FRIGECREME , TURBOJET , BOMBANCE , MELI MELO


SOCIETE SEGES FRIGECREME Société par Actions Simplifiée - 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN - 61200 - France - SIREN 435317110


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel.