Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDRAM
Société SEDRAM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
17479
Date de dépôt :
20/08/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/1992
SEDRAM de Société SEDRAM

Présentation de la marque SEDRAM

Déposée le 20 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEDRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEDRAM domicilié(e) 2 à 4 rte de Bischoffsheim, 67560 ROSHEIM - France.

La marque SEDRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDRAM est expirée depuis le 20 août 1992.


Société SEDRAM (S.A.R.L.) - 2 à 4 rte de Bischoffsheim, 67560 ROSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);produits chimiques destinés à conserver les aliments : substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis et laques, résines naturelles, métaux en feuilles,.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, câbles, et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, autres produits en métal (non précieux).Gutta-percha, gomme élastique, balata, et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques;et baguettes de matière plastique (produits finis et semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadre en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment des carrosseries et éléments de carrosserie, ailes, élargisseurs d'ailes, pare-chocs et spoilers, capots et becquets, capotes et toits, bas de marche, plaque de décoration arrière, visières arrière, déflecteurs d'air, prises d'air, protecteurs latéraux, protecteur frontal, protecteur arrière, enjoliveur de roues, en matières plastiques ou métalliques, les produits peuvent être soient bruts, mi-ouvrés ou décorés par des substances adhésives ou des vernis et laques. Réalisés par des procédés de moulage, de thermoformage, d'injection, de pistolage, d'emboutissage, de thermo-emboutissage, de soufflage, de peinture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.