Déposée le 26 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) Société SEDITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEDITEC domicilié(e) 3 rue Dieurdonné COSTES,31703 BLAGNAC - 31703 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 459 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SEDITEC a l'attention de Monsieur FLOUREUSSE domicilié(e) 3 rue Dieudonné COSTES,31703 BLAGNAC - 31703 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339216.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2015.
Société SEDITEC Société Anonyme - 3 rue Dieurdonné COSTES,31703 BLAGNAC - 31703 - France - SIREN 350459178
Société SEDITEC a l'attention de Monsieur FLOUREUSSE - 3 rue Dieudonné COSTES,31703 BLAGNAC - 31703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Gestion et administration des affaires commerciales d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, voie ferrée, par air et par eau ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, voie ferrée, par air et par eau ; Consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, voie ferrée, par air et par eau ; estimations et expertises pour les entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, voie ferrée, par air et par eau ; réalisation d'audit pour la gestion et l'exploitation d'aéronefs ; recherches et études de marché pour les entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, voie ferrée, par air et par eau ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; informations d'affaires, statistiques dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Services de formation ; services de formation dans les domaines techniques ; services de formation dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; services de formations aux techniques associées à l'aéronautique, à l'automobile ; services de formation en matière de réseaux informatiques ; conception et rédaction de cours dans les domaines de l'aéronautique et de l'automobile : conception et rédaction de cours dans les domaines techniques liés à l'aéronautique, à l'automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'aéronautique et de l'automobile, des techniques associées à l'aéronautique, à l'automobile ; organisation et conduite d'action de formation ; évaluations de formation, l'organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums ; conception, réalisation et publication de livres et de revues. Services d'analyses, de recherches industrielles et techniques ; services d'analyses, de recherches industrielles et techniques dans le domaine de l'aéronautique et de l'automobile ; services d'analyses, de recherches industrielles et techniques dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau, dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; informations, conseils et consultations en matière scientifique et technique ; informations, conseils et consultations en matière scientifique et technique dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau, dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; services d'ingénierie, services d'ingénierie aéronautique, automobile, navale services d'ingénierie des systèmes à savoir : réalisation de systèmes informatiques dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau, dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; ingénierie de maintenance ; études de projet techniques dans le secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau, dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau, dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; expertises techniques d'aéronefs, consultations scientifiques et techniques en matière de sécurité des aéronefs ; dessin industriel ; dessin industriel dans le secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau, dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; dessin technique ; dessin technique dans le secteur de l'aéronautique, de l'automobile, de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air et par eau, dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air et par eau ; services de contrôle technique de véhicules de d'appareils de locomotion par terre, air, eau et voie ferrée ; services de contrôle qualité ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour l'industrie aéronautique, automobile, ferroviaire, navale et fluviale.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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