Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SEDECA Ancienne Gare
/
AMBIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE
Société SEDECA (Société anonyme), Ancienne Gare, 08380 SIGNY-LE-PETIT.

Numéro de dépôt :
1375699
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque AMBIANCE

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société SEDECA Ancienne Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEDECA Ancienne Gare - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME. - France.

La marque AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE est expirée depuis le 20 octobre 1996.

Société SEDECA Ancienne Gare a également déposé les autres marques suivantes : P.A.M. III , TEMPO


Société SEDECA (Société anonyme), Ancienne Gare, 08380 SIGNY-LE-PETIT. - France


BREVATOME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Poste téléphonique.