Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS SECORBAT
Société SECORBAT

Numéro de dépôt :
1666898
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1995

Présentation de la marque MAISONS SECORBAT

Déposée le 5 février 1985 par Société SECORBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS SECORBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SECORBAT, domicilié(e) 5, rue Lincoln, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte MARIE en qualité de gérante - France.

La marque MAISONS SECORBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SECORBAT est expirée depuis le 5 février 1995.

Société SECORBAT a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS HERA


Société SECORBAT - 5, rue Lincoln, 75008 PARIS - France


Madame Brigitte MARIE en qualité de gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Construction de maisons individuelles