Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLEAU DECO
SOCIETE SEBOR

Numéro de dépôt :
1116470
Date de dépôt :
27/11/1979
Lieu de dépôt :
CAEN

Présentation de la marque TABLEAU DECO

Déposée le 27 novembre 1979 par SOCIETE SEBOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « TABLEAU DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SEBOR domicilié(e) (S.A.R.L.), 6, rue des Bons enfants 14000 CAEN - France.

La marque TABLEAU DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TABLEAU DECO est expirée depuis le 27 novembre 1989.


SOCIETE SEBOR - (S.A.R.L.), 6, rue des Bons enfants 14000 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;matériel d'instruction ou d'enseignement;caractères d'imprimerie;clichés.