Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PETIT BONHEUR
Société SCORPIO SA

Numéro de dépôt :
96624403
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque AU PETIT BONHEUR

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Société SCORPIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU PETIT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SCORPIO domicilié(e) 34/36 rue du Caire, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 242 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMALITES SECRETARIAT SERVICES - France.

La marque AU PETIT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PETIT BONHEUR est expirée depuis le 7 mai 2006.

Société SCORPIO a également déposé les autres marques suivantes : ESKIV


Société SCORPIO SA - 34/36 rue du Caire, 75002 PARIS - France - SIREN 325242386


FORMALITES SECRETARIAT SERVICES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Vêtements, chaussures, chapellerie. Fils à usage textile. Cuir et imitation du cuir. Peaux d'animaux - Malles et valises - Parapluies - Parasols et cannes - Fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.