Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIBAT
SOCIETE SCIC AMO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1433541
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1997

Présentation de la marque LOGIBAT

Déposée le 2 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SCIC AMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SCIC AMO domicilié(e) 20, rue des Fossés St Jacques, 75005 PARIS, Société DUMEZ FRANCE, Société Anonyme,100, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE, Société SAE, Société Anonyme,32, avenue de New York, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque LOGIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIBAT est expirée depuis le 2 novembre 1997.


SOCIETE SCIC AMO, Société Anonyme - 20, rue des Fossés St Jacques, 75005 PARIS, Société DUMEZ FRANCE, Société Anonyme,100, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE, Société SAE, Société Anonyme,32, avenue de New York, 75016 PARIS. - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Logiciels et programmes de logiciels, notamment disques, cartes, bandes, fiches magnétiques, mémoires d'ordinateurs, programmes de traitement d'informations sur supports de données;dispositifs de traitement et de transmission de données;dispositifs de réception, d'entrée, de mémorisation et de sorties de messages et de données;convertisseurs de données;programmes d'ordinateurs enregistrés;produits de logiciels.Papier et articles en papiers;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;imprimés, journaux et périodiques, livres, revues;articles pour reliures et classement;photographies;manuels de programmation, modes d'emploi de programmes d'ordinateurs.Assurances et finances, services immobiliers, conseils en immobilier, estimations immobilières, administrateurs d'immeubles.Construction, réparation et entretien d'immeubles, assistance à la maîtrise d'ouvrage.Services informatiques, composition, compilation, transmission, exploitation de données et d'informations;ensembles de programmes informatiques;tous logiciels système ou d'application.Services informatiques, logiciels, progiciels;communications;émissions et transmissions d'informations et de données.Services de logiciels et programmes d'ordinateur;ensemble de programmes informatiques;services informatiques, conseils en informatique;travaux d'ingénieurs;établissement de plans et de projets, réalisation d'études dans le domaine de l'informatique;services de programmation et de traitement de données et d'informations par ordinateur;recherche, élaboration, établissement et vérification de programmes pour ordinateur;location d'équipements informatiques et de programmes d'ordinateurs;banques de données et tous services relatifs à la programmation et au logiciel; tous logiciels système ou d'application.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.