Déposée le 17 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) Société SCHULTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE),
la marque française « MOSULIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SCHULTZ domicilié(e) 43, rue de la Mertzau, 68100 MULHOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.
La marque MOSULIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SCHULTZ (S.A.) - 43, rue de la Mertzau, 68100 MULHOUSE. - France
NITHARDT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28
Inscription - Changement de nature juridique n°40680 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°36475 - Publication au BOPI
Produits chimiques, substances adhésives pour l'industrie, matières plastiques et similaires, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et pour le bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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