Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DUK JONAS
SOCIETE SCARDIGLI (S.A.), Marché d'Intérêt National

Numéro de dépôt :
3153047
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
DUK JONAS de SOCIETE SCARDIGLI

Présentation de la marque DUK JONAS

Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SCARDIGLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DUK JONAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SCARDIGLI domicilié(e) dont le siège social est à Les Arnavaux, Box 428, ,13014 Marseille - 13014 - France et immatriculée sous le numéro RCS B07 180 443 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOLLET & ASSOCIES AVOCATS domicilié(e) 9 Place Félix Baret,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SOCIETE SCARDIGLI a également déposé les autres marques suivantes : DUK JONAS , JULIETTE


SOCIETE SCARDIGLI (S.A.), Marché d'Intérêt National - dont le siège social est à Les Arnavaux, Box 428, ,13014 Marseille - 13014 - France - SIREN B071804439


SCP BOLLET & ASSOCIES AVOCATS - 9 Place Félix Baret,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet total n°389126 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.