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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOYARDE DES FROMAGERS DU REBLOCHON
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LE BASTARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BASTARD
SOCIETE SAVOYARDE DES FROMAGERS DU REBLOCHON, société anonyme
FROMAGERIES GIROD SA

Numéro de dépôt :
1328264
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque LE BASTARD

Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOYARDE DES FROMAGERS DU REBLOCHON et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES GIROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BASTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOYARDE DES FROMAGERS DU REBLOCHON domicilié(e) rue du Vieux-Pont THONES (Haute-Savoie) (dossier no 2056781) - France et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES GIROD domicilié(e) rue du Mont Blanc, 74800 ETEAUX (dossier no 2064062) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque LE BASTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BASTARD est expirée depuis le 25 octobre 2005.

SOCIETE SAVOYARDE DES FROMAGERS DU REBLOCHON a également déposé les autres marques suivantes : SSFR , LE SAVOISIEN , LE DELEAN


SOCIETE SAVOYARDE DES FROMAGERS DU REBLOCHON, société anonyme - rue du Vieux-Pont THONES (Haute-Savoie) (dossier no 2056781) - France

FROMAGERIES GIROD SA - rue du Mont Blanc, 74800 ETEAUX (dossier no 2064062) - France - SIREN 7



Inscription le 6 avril 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°298384 - Publication au BOPI 2000-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Renouvellement sans limitation n°2056781 - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 26 février 1996 n°2064062 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 12 avril 1996 - Recours en restauration n°200131 - Publication au BOPI 1996-04-12

Inscription le 6 mars 1996 - Transmission de propriété n°198700 - Publication au BOPI 1996-03-06

Inscription - Gage constitué n°46569 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°46854 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°46903 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°23131 - Publication au BOPI

Produits laitiers, notamment fromages.