Déposée le 18 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MALICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE domicilié(e) Les Iles, 74370 METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 220 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque MALICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE société anonyme - Les Iles, 74370 METZ TESSY - France - SIREN 326220084
Cabinet PONCET - France
Errata - Publication au BOPI 1997-28
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421125 - Publication au BOPI 2005-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Meubles, glaces (miroirs), cadres; meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, plans de travail, plans de cuisson, plans de toilette, niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, armoires à pharmacie, tables de toilette, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, chaises longues, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine ou de salle de bain, parties de meubles de cuisine ou de salle de bain, pieds de meubles de cuisine ou de salle de bain, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, cartothèques (meubles), garde-manger non métalliques, tablettes-bar, comptoirs (tables), tables, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, pans de boiseries pour meubles, corps de meubles, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, finitions en matières plastiques pour meubles, écriteaux en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques, paravents (meubles), mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, piedestaux pour pots à fleurs, boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, conteneurs non métalliques, récipients en bois ou en matière plastiques, casiers, casiers à bouteilles; boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), échelles non métalliques, escabeaux non métalliques, verre argenté (miroiterie), tableaux accroche clefs non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), revêtements amovibles pour éviers
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