Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINES HENRI FOURNIER.
SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE

Numéro de dépôt :
1314521
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque CUISINES HENRI FOURNIER.

Déposée le 21 juin 1985 par la société SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CUISINES HENRI FOURNIER. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE domicilié(e) LES ILES, METZ TESSY, 74000 ANNECY (dossier no 2050403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 220 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2050403) - France.

La marque CUISINES HENRI FOURNIER. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINES HENRI FOURNIER. est expirée depuis le 21 juin 2005.

SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : CORUS , MALICIA


SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE - LES ILES, METZ TESSY, 74000 ANNECY (dossier no 2050403) - France - SIREN 326220084


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2050403) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050403 - Publication au BOPI 1995-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 20 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186576 - Publication au BOPI 1995-06-20

Meubles. Petits ustensiles pour la cuisine.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.