Déposée le 25 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE domicilié(e) 161 route des Sarves, 74370 METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 220 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque CORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SAVOISIENNE DU MEUBLE société anonyme - 161 route des Sarves, 74370 METZ TESSY - France - SIREN 326220084
Cabinet PONCET - France
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421125 - Publication au BOPI 2005-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisine, plans de travail, plans de cuisson, niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, armoires à pharmacie, sièges, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine, parties de meubles de cuisine, poignées de meubles (non métalliques et non en porcelaine), boutons de fermeture de meubles (non métalliques et non en porcelaine), pieds de meubles de cuisine, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, cartothèques (meubles), garde-manger non métalliques, tablettes-bar, comptoirs (tables), tables, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, pans de boiseries pour meubles, corps de meubles, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, finitions en matières plastiques pour meubles, écriteaux en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques, paravents (meubles), mobiles (objets pour la décoration), décorations en matières plastiques pour aliments, piedestaux pour pots à fleurs, boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, conteneurs non métalliques, récipients en bois ou en matière plastiques, casiers, casiers à bouteilles ; boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), échelles non métalliques, escabeaux non métalliques, verre argenté (miroiterie), tableaux accroche clefs non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), revêtements amovibles pour éviers.
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