Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DU SOLEIL
Société SAVAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97668544
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque LES FRUITS DU SOLEIL

Déposée le 11 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Société SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SAVAS domicilié(e) 41 PLACE DES CAPUCINS - BP 4, 33031 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS Mr Cyrille Roche - France.

La marque LES FRUITS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DU SOLEIL est expirée depuis le 11 mars 2007.


Société SAVAS Société Anonyme - 41 PLACE DES CAPUCINS - BP 4, 33031 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 303782288


SAVAS Mr Cyrille Roche - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

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