Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAPRICE NANTAIS
SOCIETE SAUVION & FILS

Numéro de dépôt :
1055061
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque LE CAPRICE NANTAIS

Déposée le 13 janvier 1978 par SOCIETE SAUVION & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « LE CAPRICE NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SAUVION & FILS domicilié(e) (S.A.R.L.) Château du Cléray - 44330 VALLET - France.

La marque LE CAPRICE NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CAPRICE NANTAIS est expirée depuis le 13 janvier 1988.

SOCIETE SAUVION & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DOR , YVES CLERADEC , JEAN DE CHATECLERC , CLER BLANC SPECIAL FRUITS DE MER , LA RENOMMEE , LA NOBLERAIE


SOCIETE SAUVION & FILS - (S.A.R.L.) Château du Cléray - 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

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