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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAUTELMA
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SAUTELMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUTELMA
SOCIETE SAUTELMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1433566
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1997

Présentation de la marque SAUTELMA

Déposée le 2 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAUTELMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUTELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAUTELMA domicilié(e) Zone Industrielle des Jallassières, 13510 EGUILLES. - France.

La marque SAUTELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUTELMA est expirée depuis le 2 novembre 1997.

SOCIETE SAUTELMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RAMI


SOCIETE SAUTELMA (société anonyme) - Zone Industrielle des Jallassières, 13510 EGUILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électroniques, électrotechniques, électromécaniques, de dosage, de pesage, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de contrôle (inspection), de signalisation;appareils, instruments, organes et dispositifs de calcul, de génération, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission et de réception de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs, leurs périphériques, sous-ensembles, équipements associés et organes;microcalculateurs; programmes d'ordinateurs.