Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAURER SELESTA ENGINEERING (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAURER SELESTA ENGINEERING (FRANCE domicilié(e) Chemin de la Planche Brûlée, 01210 FERNEY VOLTAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque MOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLIERE est expirée depuis le 10 juillet 2000.
SOCIETE SAURER SELESTA ENGINEERING (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOLTAIRE , (Marque figurative)
"SOCIETE SAURER SELESTA ENGINEERING (FRANCE) SA" (S.A.) - Chemin de la Planche Brûlée, 01210 FERNEY VOLTAIRE - France
CABINET MONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Appareils de contrôle et d'enregistrement notamment lecteurs de chèques. Banques et financements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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