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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SATHA
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YVON ARNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVON ARNOL
Société SATHA, S.A.RL. au capital de 20.000 frs dont le siège social est à 75003 PARIS, 106, rue de Turenne.

Numéro de dépôt :
1274846
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1994

Présentation de la marque YVON ARNOL

Déposée le 5 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVON ARNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SATHA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joel BETTAN - France.

La marque YVON ARNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVON ARNOL est expirée depuis le 5 juin 1994.


Société SATHA, S.A.RL. au capital de 20.000 frs dont le siège social est à 75003 PARIS, 106, rue de Turenne. - France


Maître Joel BETTAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles