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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SATEL
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KITERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITERM
Société SATEL SA

Numéro de dépôt :
1497753
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque KITERM

Déposée le 9 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) Société SATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KITERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SATEL domicilié(e) Route de Saint-Brieuc SAINT GILLES, 35590 L'HERMITAGE (dossier no 2066927) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) (dossier no 2066927) - France.

La marque KITERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KITERM est expirée depuis le 9 mai 2006.


Société SATEL SA - Route de Saint-Brieuc SAINT GILLES, 35590 L'HERMITAGE (dossier no 2066927) - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - (dossier no 2066927) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 1996 n°2066927 - Publication au BOPI 1996-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Installations de chauffage central, et appareils ou équipements les composant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.