Déposée le 10 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SASHA et monsieur Patrick LEVY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON BALINAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SASHA domicilié(e) 23 Bd de Barbes,75018 PARIS - 75018 - France et monsieur Patrick LEVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
La marque LA MAISON BALINAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON BALINAISE est expirée depuis le 10 juin 2013.
Société SASHA S.A.R.L. - 23 Bd de Barbes,75018 PARIS - 75018 - France
Mr Patrick LEVY - France - SIREN 4
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers, instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastique). Meubles, glace (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; vaisseliers ; vanneries. Boîtes en bois. Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge à bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, paillasons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures). Teintures murales non en matières textiles, tapis de gymnastique, Gazon artificiel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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