Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOSAME
Numéro de dépôt :
1678909
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2000
Présentation de la marque SOSAME
Déposée le 21 mars 1990 par la société Société SARDA (SOSAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOSAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOSAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSAME est expirée depuis le 21 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54