Déposée le 8 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SARBACANE & ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « éditions SARBACANE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SARBACANE & ASSOCIES domicilié(e) 35 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 872 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gabrielle ODINOT SELAS ODINOT & Associés domicilié(e) 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions SARBACANE est expirée depuis le 8 octobre 2018.
Société SARBACANE & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : SARBACANE DESIGN
Société SARBACANE & ASSOCIES SARL - 35 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 494872799
Maître Gabrielle ODINOT SELAS ODINOT & Associés - 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Inscription le 11 août 2009 - Concession de licence n°503826 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres et notamment livres pour enfants vendus par correspondance ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques.
Publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations et renseignements d'affaires, reproduction de documents ; services de publicité gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations et de données par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Services d'édition et de publication de livres et de tous supports multimédia ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques.
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