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Marques déposées par la société Société SAPSTROOM N.V. (Curaçao Corporation Company N.V.) Société régie par le droit des Antilles Néerlandaises
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D'AMC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'AMC
Société SAPSTROOM N.V. (Curaçao Corporation Company N.V.) Société régie par le droit des Antilles Néerlandaises

Numéro de dépôt :
97666643
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque D'AMC

Déposée le 3 mars 1997 par la société Société SAPSTROOM N.V. (Curaçao Corporation Company N.V.) Société régie par le droit des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'AMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société Société SAPSTROOM N.V. (Curaçao Corporation Company N.V.) Société régie par le droit des Antilles Néerlandaises domicilié(e) De Ruyterkade, 62 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque D'AMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AMC est expirée depuis le 3 mars 2007.

Société SAPSTROOM N.V. (Curaçao Corporation Company N.V.) Société régie par le droit des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIS , LE FLAMENCO , BISSOL , CITRONBEL , COONTESSE , VIITASPANIA , JUSTONIC


Société SAPSTROOM N.V. (Curaçao Corporation Company N.V.) Société régie par le droit des Antilles Néerlandaises - De Ruyterkade, 62 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises


Cabinet FABER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles