Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMONIX
Numéro de dépôt :
1344732
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1996
Présentation de la marque CHAMONIX
Déposée le 28 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAPELEC SOCIETE ALPINE ET PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMONIX est expirée depuis le 28 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32