Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE BONTEMPS
Société SAPADIS

Numéro de dépôt :
1057238
Date de dépôt :
26/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Metz

Présentation de la marque JEAN DE BONTEMPS

Déposée le 26 juin 1978 par Société SAPADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Metz), la marque française « JEAN DE BONTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SAPADIS domicilié(e) (SARL) Zone artisanale de Tournebride 57160 - Moulins-les-Metz - France.

La marque JEAN DE BONTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEAN DE BONTEMPS est expirée depuis le 26 juin 1988.

Société SAPADIS a également déposé les autres marques suivantes : CEP ENCHANTE , AU DOUX CEPAGE


Société SAPADIS - (SARL) Zone artisanale de Tournebride 57160 - Moulins-les-Metz - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

VIN