Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BODY SWING
SOCIETE SANTE &PUBLICS, CONSEIL EN COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
3208895
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BODY SWING de SOCIETE SANTE &PUBLICS

Présentation de la marque BODY SWING

Déposée le 11 février 2003 par la société SOCIETE SANTE &PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BODY SWING »

Le déposant est la société SOCIETE SANTE &PUBLICS domicilié(e) 76/78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 546 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND MOURET STE SANTE &PUBLICS domicilié(e) 76/78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 10 28


SOCIETE SANTE &PUBLICS, CONSEIL EN COMMUNICATION - 76/78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 439546011


Monsieur BERTRAND MOURET STE SANTE &PUBLICS - 76/78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet total n°382288 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Appareil de relaxation pour le corps

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].