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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SANTA MONICA
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SANTA MONICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA MONICA
SOCIETE SANTA MONICA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
17005
Date de dépôt :
31/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1992

Présentation de la marque SANTA MONICA

Déposée le 31 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SANTA MONICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SANTA MONICA domicilié(e) 23, rue Blondel, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE ET JURIDIQUE DE LA BOURSE. - France.

La marque SANTA MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA MONICA est expirée depuis le 31 décembre 1992.


SOCIETE SANTA MONICA (S.A.R.L.) - 23, rue Blondel, 75002 PARIS. - France


FIDUCIAIRE ET JURIDIQUE DE LA BOURSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbre de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].