Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOBACTER
Société SANIVIN

Numéro de dépôt :
1243987
Date de dépôt :
24/05/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/05/2003

Présentation de la marque ISOBACTER

Déposée le 24 mai 1983 par la société Société SANIVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ISOBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société SANIVIN domicilié(e) 39 Rue du Midi, 34500 BEZIERS (dossier no 2018082) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 800 256 .

La marque ISOBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOBACTER est expirée depuis le 24 mai 2003.

Société SANIVIN a également déposé les autres marques suivantes : DESOXYFER , DISSOREX , METAKARINE


Société SANIVIN - 39 Rue du Midi, 34500 BEZIERS (dossier no 2018082) - France - SIREN 459800256


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1993 n°2018082 - Publication au BOPI 1993-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Combinaison d'huiles isolantes et couvrantes évitant le contact avec l'air des vins et cidres en vidange.