Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SANIT-INDUS
/
INTERSANIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERSANIT
SOCIETE SANIT-INDUS SA

Numéro de dépôt :
1412417
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
10/03/1997
INTERSANIT de SOCIETE SANIT-INDUS

Présentation de la marque INTERSANIT

Déposée le 10 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SANIT-INDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « INTERSANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SANIT-INDUS domicilié(e) RN 7, Quartier les Avaux, 84700 SORGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard SAADA. - France.

La marque INTERSANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERSANIT est expirée depuis le 10 mars 1997.


SOCIETE SANIT-INDUS SA - RN 7, Quartier les Avaux, 84700 SORGUES. - France


Monsieur Gérard SAADA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Sanitaire - meubles de salle de bain.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.