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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SANEL
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SANIPORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIPORTE
Société SANEL (SA), Usine : Zone Industrielle, 02160 BEAURIEUX, S.Social : 100/102 Rue du Bois Guimier, 94100 SAINT-MAUR.

Numéro de dépôt :
1165150
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SANIPORTE

Déposée le 30 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) Société SANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SANEL - France.

La marque SANIPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANIPORTE est expirée depuis le 30 juillet 1990.


Société SANEL (SA), Usine : Zone Industrielle, 02160 BEAURIEUX, S.Social : 100/102 Rue du Bois Guimier, 94100 SAINT-MAUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

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