Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRUITIER
Numéro de dépôt :
1287363
Date de dépôt :
11/07/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
11/07/1994
Présentation de la marque LE FRUITIER
Déposée le 11 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) Société SANDVIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE FRUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FRUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUITIER est expirée depuis le 11 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12