Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATANOOGA
SOCIETE SAMA INTERNATIONALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1609152
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2000

Présentation de la marque CHATANOOGA

Déposée le 13 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAMA INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATANOOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAMA INTERNATIONALE domicilié(e) 20, rue SAINTE CROIX DE LA BRETONNERIE, 75004 PARIS - France.

La marque CHATANOOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATANOOGA est expirée depuis le 13 août 2000.


SOCIETE SAMA INTERNATIONALE (S.A.) - 20, rue SAINTE CROIX DE LA BRETONNERIE, 75004 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173095 - Publication au BOPI 1994-06-03

Inscription le 26 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152019 - Publication au BOPI 1992-11-26

Vètements Tous supports de textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.