Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILIE
SOCIETE SAINT SEVER DIFFUSION (S.A.), CENTRE COMMERCIAL SAINT-SEVER, 76100 ROUEN.

Numéro de dépôt :
1178224
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EMILIE

Déposée le 5 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT SEVER DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMILIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT SEVER DIFFUSION - France.

La marque EMILIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EMILIE est expirée depuis le 5 février 1991.

SOCIETE SAINT SEVER DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE D'EMILIE


SOCIETE SAINT SEVER DIFFUSION (S.A.), CENTRE COMMERCIAL SAINT-SEVER, 76100 ROUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouet, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.