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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SAINT PIAT INDUSTRIE
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BE LA BIBLIOTHEQUE EVOLUTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BE LA BIBLIOTHEQUE EVOLUTIVE
SOCIETE SAINT PIAT INDUSTRIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1175507
Date de dépôt :
02/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BE LA BIBLIOTHEQUE EVOLUTIVE de SOCIETE SAINT PIAT INDUSTRIE

Présentation de la marque BE LA BIBLIOTHEQUE EVOLUTIVE

Déposée le 2 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SAINT PIAT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BE LA BIBLIOTHEQUE EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SAINT PIAT INDUSTRIE domicilié(e) 28130 SAINT-PIAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BECOGNEE. - France.

La marque BE LA BIBLIOTHEQUE EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BE LA BIBLIOTHEQUE EVOLUTIVE est expirée depuis le 2 juillet 1991.


SOCIETE SAINT PIAT INDUSTRIE (S.A.R.L.) - 28130 SAINT-PIAT. - France


YVES BECOGNEE. - France


Inscription le 19 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150619 - Publication au BOPI 1992-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Inscription - Concession de licence n°31030 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31030 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°20981 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1603 - Publication au BOPI

Meubles.