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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT PAULOISE d'EXPLOITATION HOTELIERE et de RESTAURATION "ARTIS"
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LA BARONNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BARONNIE
SOCIETE SAINT PAULOISE d'EXPLOITATION HOTELIERE et de RESTAURATION "ARTIS" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1512169
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/1999

Présentation de la marque LA BARONNIE

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT PAULOISE d'EXPLOITATION HOTELIERE et de RESTAURATION "ARTIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BARONNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT PAULOISE d'EXPLOITATION HOTELIERE et de RESTAURATION "ARTIS" domicilié(e) 86, rue Grande, 06570 ST PAUL. - France.

La marque LA BARONNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BARONNIE est expirée depuis le 25 janvier 1999.

SOCIETE SAINT PAULOISE d'EXPLOITATION HOTELIERE et de RESTAURATION "ARTIS" a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT PAUL


SOCIETE SAINT PAULOISE d'EXPLOITATION HOTELIERE et de RESTAURATION "ARTIS" (S.A.) - 86, rue Grande, 06570 ST PAUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Hotellerie, restauration, bar.