Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION S.M.E.D.
SOCIETE SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1724476
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1994
SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION S.M.E.D. de SOCIETE SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION

Présentation de la marque SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION S.M.E.D.

Déposée le 13 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION S.M.E.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION domicilié(e) 70 rue de Montaubert, 77230 SAINT-MARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ROQUET - France.

La marque SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION S.M.E.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION S.M.E.D. est expirée depuis le 13 janvier 1994.


SOCIETE SAINT MARD EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.A.R.L.) - 70 rue de Montaubert, 77230 SAINT-MARD - France


Maître ROQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Viande, poisson, volaille (à l'exception des vollailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces, bière ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.