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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SAINT JACQUES ALET LES BAINS
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JEAN PIERRE D'ALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PIERRE D'ALET
Société SAINT JACQUES (S.A.R.L.), ALET LES BAINS, 11300.

Numéro de dépôt :
17127
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
07/01/1993

Présentation de la marque JEAN PIERRE D'ALET

Déposée le 7 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SAINT JACQUES ALET LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « JEAN PIERRE D'ALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SAINT JACQUES ALET LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOULIERES. - France.

La marque JEAN PIERRE D'ALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PIERRE D'ALET est expirée depuis le 7 janvier 1993.


Société SAINT JACQUES (S.A.R.L.), ALET LES BAINS, 11300. - France


DESOULIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

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