Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SAINT CLAIR CONSULTING à Capital Variable
/
Trans-form
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trans-form
Société SAINT CLAIR CONSULTING SARL à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3016059
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010
Trans-form de Société SAINT CLAIR CONSULTING à Capital Variable

Présentation de la marque Trans-form

Déposée le 22 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SAINT CLAIR CONSULTING à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trans-form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SAINT CLAIR CONSULTING à Capital Variable domicilié(e) 75, AVENUE PARMENTIER, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 593 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de BOISSEZON Pierre - France.

La marque Trans-form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans-form est expirée depuis le 22 mars 2010.

Société SAINT CLAIR CONSULTING à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Clair Consulting


Société SAINT CLAIR CONSULTING SARL à Capital Variable - 75, AVENUE PARMENTIER, 75011 PARIS - France - SIREN 421593666


M. de BOISSEZON Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Logiciel informatique enregistré (programmes enregistrés).