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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE Saga CITE
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CITASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITASOL
SOCIETE Saga CITE SA

Numéro de dépôt :
95575230
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque CITASOL

Déposée le 8 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE Saga CITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE Saga CITE domicilié(e) (siège social) Route de Marange, BP 326, 57213 MAIZIERES LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 491 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE Saga CITE Pierre BOUS - France.

La marque CITASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITASOL est expirée depuis le 8 juin 2005.

SOCIETE Saga CITE a également déposé les autres marques suivantes : POINT PROPRE , AMORTISOL


SOCIETE Saga CITE SA - (siège social) Route de Marange, BP 326, 57213 MAIZIERES LES METZ - France - SIREN 352491013


SOCIETE Saga CITE Pierre BOUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Dalles souples de sécurité en caoutchouc recyclé, destinées aux aires collectives de jeux, maisons de retraite, piscine, club de chevaux. Surface amortissante et de confort à usage extérieur (revêtement de sols).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.