Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SAFIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SAFIA domicilié(e) 10 rue Maréchal de Lattre de Tassigny - 76420 - BIHOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 318 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Badina & Associé, M. Charles-André CAZES domicilié(e) 50 Rue Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France.
La marque AMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAL est expirée depuis le 8 août 2024.
Société SAFIA a également déposé les autres marques suivantes : Lalla Safia
Société SAFIA, Société par actions simplifiée - 10 rue Maréchal de Lattre de Tassigny - 76420 - BIHOREL - France - SIREN 789318110
SELARL Cabinet Badina & Associé, M. Charles-André CAZES - 50 Rue Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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