Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLETTE
Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT (S.A.) 20, avenue Favrel et Lincy, 56000 VANNES.

Numéro de dépôt :
1242147
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
21/07/1993

Présentation de la marque PAPILLETTE

Déposée le 21 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT 20 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « PAPILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL. - France.

La marque PAPILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLETTE est expirée depuis le 21 juillet 1993.

Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT 20 a également déposé les autres marques suivantes : CERTIF - FRANCE , CIVA , VERIF - PLANTE , HALIOS , PHYTONIQUE


Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT (S.A.) 20, avenue Favrel et Lincy, 56000 VANNES. - France


DANIEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Viande, poisson, volaille et gibier.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.