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Marques déposées par SOCIETE SAENA (soc. an
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DISFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISFRAIS
SOCIETE SAENA (soc. an.)

Numéro de dépôt :
970270
Date de dépôt :
15/01/1973
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/1992

Présentation de la marque DISFRAIS

Déposée le 15 janvier 1973 par SOCIETE SAENA (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DISFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SAENA (soc. an.) domicilié(e) 29, boulevard Malesherbes, 75008 Paris. - France.

La marque DISFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30 39

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DISFRAIS est expirée depuis le 9 février 1992.


SOCIETE SAENA (soc. an.) - 29, boulevard Malesherbes, 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace; transport et entrepôt.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.