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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations
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DECOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSA
Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations - S.A.

Numéro de dépôt :
1562322
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
22/11/1999
DECOSA de Société SAD - Société d\'Articles de Décoration et d\'Isolations

Présentation de la marque DECOSA

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « DECOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations domicilié(e) Zone Industrielle de Rémelfing, Route de Siltzheim BP 429, 57204 SARREGUEMINES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur E. VON SCHEIDT - France.

La marque DECOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSA est expirée depuis le 22 novembre 1999.

Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations a également déposé les autres marques suivantes : CARRE BLEU


Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations - S.A. - Zone Industrielle de Rémelfing, Route de Siltzheim BP 429, 57204 SARREGUEMINES Cedex - France


Monsieur E. VON SCHEIDT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer;à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastques.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;composition extinctrices;préparation pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matière collantes) destinés à l'industrie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.